ARTISTES -› Littérature -› Déclarer une œuvre

La déclaration des œuvres concerne les artistes non membres et ceux déjà membres

Pour la déclaration de vos œuvres vous devez renseigner les bulletins de déclaration prévus à cet effet et fournir deux (02) exemplaires de chaque œuvre littéraire éditée.

NB : Tous les ayants droit des œuvres à déclarer devront obligatoirement signer les bulletins de déclaration dûment remplis et joindre les copies de leurs cartes nationales d’identité ou extraits d’actes de naissance. Par ailleurs le dépôt des bulletins après le remplissage doit être fait par au moins l’un des ayants (hormis l’arrangeur et l’éditeur), ou le cas l’échéant par une tierce personne ayant reçu procuration de la part des ayants droits à cet effet.

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